Collaborateurs

Moor Pierre

Coordonnées Curriculum Recherches Publications

Axes de recherche

Thèses en cours d'élaboration
Antonioni Emilia, La diminution de la densité normative dans le droit de l'environnement

Petit Rodolphe, Economie de procédure, preuves et préemptions

Thèses achevées
Sidi-Ali Karin, La protection des biotopes en droit suisse - Etude de droit matériel

Pfisterer Lukas, Verwaltungsverordnungen des Bundes, Lausanne 2007

Thèses achevées
Sauteur Alain, La valorisation des déchets urbains Lausanne 2007

Hanhardt Michel, La concession de service public. Etude de droit fédéral et de droit vaudois, Lausanne, 1977, 198 p.

Rosset Henry, La censure cinématographique en Suisse, Ambilly (F), 1979, 149 p. (L)

Mouquin Gérald, La notion de jeu de hasard en droit public. Essai axiomatique de lege ferenda, Lausanne,1980, 451 p.

Sulliger-Jaccottet Violaine, Permis de construire et protection des eaux contre la pollution, Lausanne,1980, 110 p.

Hofstetter Yves, Le statut juridique du travailleur saisonnier. Etude de droit suisse de la police des étrangers, Lausanne, 1981, 281 p.

Henny Jean-Michel, L'importation de produits agricoles. Une réglementation et sa mise en oeuvre, Lausanne 1981, 288 p.

Piotet Denis, La responsabilité patrimoniale des notaires et autres officiers publics. Etude de droit public suisse, Zurich, 1981, 229 p.

Rostan Blaise, Le service public de radio et de télévision, Lausanne, 1982, 293 p.

Dubois Jacques, Le remaniement parcellaire de terrains à bâtir en droit vaudois, Aubonne (VD), 1982, 131 p. (L)

Vogel Philip, La protection des monuments historiques. Etude de droit public suisse, Mauraz (VD), 1982, 194 p.

Cottier Bertil, La publicité des documents administratifs. Etude de droit suédois et suisse, Lausanne, 1982, 261 p.

Burnet Olivier, L'exécution de tâches publiques par un organisme privé. L'exemple du marché du fromage, Lausanne, 1983, 169 p.

Poltier Etienne, Les entreprises d'économie mixte. Etude de droit suisse et de droit comparé, Zurich, 1983, 314 p.

Lambercy Urbain, La répartition des compétences entre Confédération et cantons en matière de police des étrangers. Etude du droit suisse de la police des étrangers, Mauraz (VD), 1983, 377 p.

Bridel Denis, Procédures d'autorisation de centrales nucléaires. Etude de droit suisse, allemand et autrichien, Lausanne, 1984, 334 p. (L)

Gay Daniel, Le statut du vin. Etude de la législation viti-vinic

Thèses achevées (fin)
Yersin Serge, La constitutionnalité du droit cantonal sur l'aliénation des appartements loués, Neuchâtel, 1992, 266 p.

Scheuchzer Valérie, la construction agricole en zone agricole, Lausanne, 1992, 176 p. (L)

Mérot Stéphane, Les sources et les eaux souterraines. Etude des législations fédérales et vaudoises, Lausanne, 1996, 251 p. (L)

Flückiger Alexandre, Le régime juridique des plans. L'exemple du plan de gestion des déchets, Berne, 1996, 550 p.

Nguyen Minh Son, Le contrat de collaboration en droit administratif, Berne, 1998, 364 p.

Cossy Sylvie, Le statut du requérant d'asile mineur non accompagné dans la procédure d'asile, Lausanne, 2000, 378 p.

Subilia-Rouge Liliane, Aspects juridiques de l'audit environnemental. A la lumière des droits suisses et européen, Tolochenaz (VD), 2000, 288 p.

Roussianos-Moayedi Leila, Les concessions de services de télécommunication. Etude de droit suisse et de droit communautaire, Berne, 2002, 369 p.

Favre Anne-Christine, La protection contre le bruit dans la loi sur la protection de l'environnement. Le système — Les particularités liées à l'aménagement du territoire, Zurich, 2002, 394 p.

Donzel Valérie, Les redevances en matière écologique, Zurich, 2002, 297 p.

Thèses achevées (suite)
Mahon Pascal, La décentralisation administrative. Etude de droit public français, allemand et suisse, Lausanne, 1985, 278 p.

Bermane Favrod-Coune Pierre, Le sol, bien protégé?, s.l., 1985, 222 p.

Jubin Jean-Paul La notion de service public en droit suisse. L'exemple des Chemins de fer fédéraux, Cousset FR, 1986, 230 p.

Bovay Benoît, Le permis de construire en droit vaudois, Lausanne, 1986, 285 p.

Moreillon Pierre, Les obstacles à la création et à l'exploitation des champs d'aviation, Lausanne, 1986, 130 p.

Marti Jean-Luc, Distances, coefficients et volumétrie des constructions en droit vaudois, Lausanne, 1988, 204 p. (L)

Recordon Luc, Le statut de l'élève en droits fédéral et vaudois, Lausanne, 1988, 310 p.

Croset Jean-François, Les crédits d'investissements dans l'agriculture, Tolochenaz (VD), 1988, 208 p. (L)

Fasel Dominique, La naturalisation des étrangers. Etude de droit fédéral et de droit vaudois, Lausanne, 1999, 335 p.

Capt Gloria, Les procédures administratives en droit américain, Tolochenaz (VD), 1989, 223 p.

Perrig Jean-Christophe, L'acquisition d'immeubles en Suisse par des personnes à l'étranger. Le cas particulier des établissements stables, Lausanne, 1990, 367 p.

Bianchi Manuel, La révision du plan d'affectation communal, Lausanne, 1990, 323 p.

Bonnard Yves, Marchepied et passages publics au bord des lacs vaudois, Lausanne, 1990, 220 p. (L)

Rumpf Jean-Daniel, Médecins et patients dans les hôpitaux publics. En particulier la responsabilité civile à raison d'actes médicaux, Tolochenaz (VD), 1991, 257p. (L)

Staempfli Chevalley Brigitte, Le régime des autorisations et des oppositions dans la loi fédérale sur le bail à ferme agricole, Tolochenaz (VD), 1991, 256 p.

Nicole Yves, L'étude d'impact dans le système fédéraliste suisse. Etude de droit fédéral et de droit vaudois, Lausanne, 1991, 328 p.


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